COMITE DE SAINT-VINCENT DE VILLEDOMMANGE Active Sacy Activités festives Comités des fêtes W513003945 Créée en 1986 la pérénité de la tradition de la fête de Saint Vincent Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sacy (51500) Identifiants RNAW513003945 HIST.5309 Anciennes informations Historique Créée le 14/03/1986, dernière déclaration le 22/09/2015 4 évènements 14/03/1986 Création 16/04/1986 Publication au Journal Officiel 22/09/2015 Dernière déclaration 22/09/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Activités festives / Comités des fêtes Activités festives 007040activités festives (soirées.) Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.