ASSOCIATION REMOISE DE BASKET AMATEUR Active Reims Basket W513001774 Créée en 1997 pratiquer le basket-ball Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Reims (51100) Identifiants RNAW513001774 HIST.8680 Historique Créée le 30/06/1997, dernière déclaration le 12/10/2010 4 évènements 30/06/1997 Création 19/07/1997 Publication au Journal Officiel 12/10/2010 Dernière déclaration 12/10/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket Basket 011065Basket-ball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationAgrément DDJS du 2000-02-28 CGI du 0001-01-01 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.