COMITE DES FETES DE PASSY-GRIGNY Active Passy-Grigny Activités festives Comités des fêtes W513000882 Créée en 1992 organiser les fêtes communale Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Passy-Grigny (51700) Identifiants RNAW513000882 HIST.7048 Historique Créée le 26/06/1992, dernière déclaration le 11/12/2018 4 évènements 26/06/1992 Création 15/07/1992 Publication au Journal Officiel 11/12/2018 Dernière déclaration 11/12/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Activités festives / Comités des fêtes Activités festives 007040activités festives (soirées.) Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.