ASSOCIATION SPORTIVE SAINT-BRICE COURCELLES HAND - A.S.S.B.C. HAND Active Saint-Brice-Courcelles Handball W513000595 Créée en 1995 voir statut Contact WEBhttp://wwwhandstbrice.frEMAIL5651011@ffhandball.net
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Brice-Courcelles (51370) Identifiants RNAW513000595 HIST.8163 Historique Créée le 22/12/1995, dernière déclaration le 14/12/2014 4 évènements 22/12/1995 Création 17/01/1996 Publication au Journal Officiel 14/12/2014 Dernière déclaration 15/06/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Handball Handball 011070Handball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationAgrément DDJS du 2000-09-14 CGI du 0001-01-01 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.