ASSOCIATION DE DEFENSE DES VICTIMES DU TRAMWAY Active Reims Usagers services publics W513000408 Créée en 2009 défense de victimes des travaux du tramway Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Reims (51100) Identifiants RNAW513000408 Historique Créée le 23/06/2009, dernière déclaration le 23/06/2009 4 évènements 23/06/2009 Création 23/06/2009 Dernière déclaration 04/07/2009 Publication au Journal Officiel 19/07/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Usagers services publics Usagers services publics 023001usagers de services publics Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.