COMITE DES FETES DES ANIMATIONS CUTURELLES ET ENVIRONNEMENTALES DE COURVILLE Active Courville Loisirs Comités des fêtes W513000268 Créée en 1963 voir statut Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Courville (51170) Identifiants RNAW513000268 HIST.2304 Historique Créée le 09/10/1963, dernière déclaration le 29/03/2026 4 évènements 09/10/1963 Création 23/11/1963 Publication au Journal Officiel 29/03/2026 Dernière déclaration 07/04/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Comités des fêtes Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.