COMITÉ DES FÊTES DE BANNES Active Bannes Activités festives Loisirs W512006239 108760265 Créée en 2026 faire de l'animation et la promotion de la commune de Bannes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Bannes (51230) 30 RUE DES COURTIEUX, 51230 BANNES Identifiants RNAW512006239 SIREN108760265 Historique Créée le 09/06/2026, dernière déclaration le 09/06/2026 6 évènements 09/06/2026 Création 09/06/2026 Dernière déclaration 09/06/2026 Enregistrement INSEE 09/06/2026 Dernier évènement INSEE 23/06/2026 Publication au Journal Officiel 23/06/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 09/06/2026 / Création 09/06/2026 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Activités festives / Loisirs Activités festives 007040activités festives (soirées.) Loisirs NAF 93.29ZAutres activités récréatives et de loisirs Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.