ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DE CORMOYEUX (ASPC) Active Cormoyeux Études historiques W512006199 104285457 Créée en 2026 entretenir et sauvegarder le patrimoine du village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Cormoyeux (51480) 5 RUE DES GOUTTES D'OR, 51480 CORMOYEUX Identifiants RNAW512006199 SIREN104285457 Historique Créée le 16/03/2026, dernière déclaration le 16/03/2026 6 évènements 16/03/2026 Création 16/03/2026 Dernière déclaration 16/03/2026 Enregistrement INSEE 16/03/2026 Dernier évènement INSEE 14/04/2026 Publication au Journal Officiel 14/04/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 16/03/2026 / Création 16/03/2026 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Études historiques Études historiques 010015associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.