FAR EAST SEVENS Active Pont-à-Mousson Rugby Club de sport W512005835 923424790 Créée en 2023 proposer des entrainements et tournoi de rugby Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Pont-à-Mousson (54700) 33 RUE GAMBETTA, 51270 ORBAIS-L'ABBAYE Identifiants RNAW512005835 SIREN923424790 Historique Créée le 26/03/2023, dernière déclaration le 08/01/2026 6 évènements 26/03/2023 Création 26/03/2023 Enregistrement INSEE 26/03/2023 Dernier évènement INSEE 18/04/2023 Publication au Journal Officiel 08/01/2026 Dernière déclaration 13/01/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 08/01/2026 / Modification 08/01/2026 Modification Transfert du siège : 42 Bis rue Pasteur, 54700 Pont-à-Mousson Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Rugby / Club de sport Rugby 011080Rugby (rugby à 13, à 15) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.