Mission
assurer une bonne organisation de la chasse, défendre les valeurs de la ruralité, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la faune sauvage,permettre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts et, ce sur l'exploitation rationnelle sur les territoires; où lamicale dispose disposera du droit de chasse soir par rapport à des sociétaires, soit par cession ou location
Domaines
- chasse 👉 Sézanne-Sud Ouest Marnais
Commune & Contact
Commune
BETHON (51260)Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 512S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr