COMITE DES FÊTES DE BOURSAULT Active Boursault Comités des fêtes Activités festives W512005539 933369738 Créée en 1901 organisation de fêtes animations de la commune repas des anciens Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Boursault (51480) 1 RUELLE FERREE, 51480 BOURSAULT Identifiants RNAW512005539 SIREN933369738 HIST.0512002458 Anciennes informations Historique Créée le 10/07/1901, dernière déclaration le 08/03/2024 5 évènements 10/07/1901 Création 10/07/1901 Enregistrement INSEE 10/07/1901 Dernier évènement INSEE 08/03/2024 Dernière déclaration 07/09/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Activités festives Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activités festives 007040activités festives (soirées.) Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.