SOCIÉTÉ DE CHASSE DE BANNES

Active Bannes 1930-11-14
M

Mission

elle a pour objet de grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers à la commune qui seraient admis, en vue du développement de la gestion du gibier, de l'aménagement du territoire de chasse, du piégeage, de la répression du braconnage ainsi que l'exploitation rationnelle de la chasse sur les terrains où l'association possède de droit de chasse, soit par apports des associés, soit par des cessions, échanges ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bannes (51230)

Associations de Bannes

Contact

#

Identifiants

RNA
W512001513
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0512001272
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 512S

Observation : Reprise

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr