ASSOCIATION DE LA CHASSE DU RECLUS

Active Le Thoult-Trosnay 2013-02-27
M

Mission

elle a pour but dans le cadre du code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Thoult-Trosnay (51210)

Associations de Le Thoult-Trosnay

Contact

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Identifiants

RNA
W512001371
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 512S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr