SOCIÉTÉ DE CHASSE COMMUNALE DE BOURSAULT

Active Boursault 1949-11-22
M

Mission

Elle a pour objet de regrouper les chasseurs de la commune de Boursault et les chasseurs étrangers à celle-ci qui y seraient admis. Ce groupement aura notamment pour objet le développement de la gestion du gibier, l'aménagement du territoire de chasse, du piégeage des "nuisibles", de la répression du braconnage ainsi que l'exploitation rationnelle de la chasse sur les terrains ou l'association possède le droit de chasse, soit par apports des associés, soit par des cessions, échanges ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Boursault (51480)

Associations de Boursault

Contact

#

Identifiants

RNA
W512000776
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0512001013
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 512S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr