FOYER RURAL DE BANNES Active Bannes Foyers ruraux W512000769 Créée en 1961 caractère récréatif et éducatif Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bannes (51230) Identifiants RNAW512000769 HIST.1293 Historique Créée le 25/01/1961, dernière déclaration le 28/04/2015 4 évènements 25/01/1961 Création 01/04/1961 Publication au Journal Officiel 28/04/2015 Dernière déclaration 11/05/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Foyers ruraux Foyers ruraux 009035foyers ruraux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.