ASSOCIATION DE CHASSE DES ESSARTS LES SEZANNE

Dissoute Les Essarts-lès-Sézanne 1972-09-07
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2009-11-23.

regrouper les propriétaires de la commune en vue du développement du gibier, de la repression du braconnage et de l'exploitation rationnelle de la chasse sur le territoire de la commune et partout ou l'association possèdera le droit de chasse par cession ou location

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Les Essarts-lès-Sézanne (51120)

Associations de Les Essarts-lès-Sézanne

Contact

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Identifiants

RNA
W512000573
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0512001615
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 512S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.