AMICALE DES CHASSEURS DE LA PLAINE D'AY

Active Ay 1968-11-12
M

Mission

regrouper les propriétaires de l'amicale possédant le droit de chasse par présentation de baux légalementcenregistrés en vue du développement du gibier , par la protection de repeuplement, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur la territoire que l'Association possédera. Le droit de chasse sera octroyé soit par : apport des propriétaires, cessions ou locations, ou une cotisation fixée comme droit d'entrée pour les nouveaux membres

Domaines

@

Commune & Contact

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Identifiants

RNA
W512000474
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2685/REIMS
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 512S

Observation : association créée initialement à reims sous le numéro 2685 transférée suite rattachement du canton d'AY

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr