COMITE DES FETES DU THOULT-TROSNAY Active Le Thoult-Trosnay Comités des fêtes W512000335 Créée en 1984 favoriser l'animation du village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Thoult-Trosnay (51210) Identifiants RNAW512000335 HIST.0512002236 Historique Créée le 22/03/1984, dernière déclaration le 16/06/2022 4 évènements 22/03/1984 Création 18/04/1984 Publication au Journal Officiel 16/06/2022 Dernière déclaration 15/12/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.