ASSOCIATION DES COPROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT 'LES CLOZOTS DE SAINT MEMMIE'

Active Courtisols 1996-03-05
M

Mission

l'entretien et la gestion des espaces verts et de la voirie en copropriété du dit lotissement.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Courtisols (51460)

Associations de Courtisols

Contact

#

Identifiants

RNA
W511006175
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0511004318
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 511P

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

espaces naturels

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr