CHASSE DE LA PESSIERE

Active Juvigny 2004-01-21
M

Mission

gestion et exercice de la chasse que l'association a prise en charge, soit par adjudication, soit par locations diverses, dans le respect strict du cahier des charges dans le cas d'un lot de forêt domaniale ou communale, avec le souci permanent de réaliser les attributions liées au plan de chasse des grands animaux et fixées par arrêté préfectoral ; l'association ne poursuit aucun but lucratif

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Juvigny (51150)

Associations de Juvigny

Siège INSEE

4 IMPASSE DU PRESSOIR, 51150 JUVIGNY

Contact

#

Identifiants

RNA
W511002068
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
933381949
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0511005005
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 511P

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr