COMITE DES FETES DE BUSSY LE CHATEAU Active Bussy-le-Château Comités des fêtes W511001101 Créée en 1920 organisation et gestion des activités culturelles sportives et de loisirs de tout genre Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Bussy-le-Château (51600) Identifiants RNAW511001101 HIST.0511000514 Historique Créée le 14/05/1920, dernière déclaration le 14/04/2023 4 évènements 14/05/1920 Création 24/06/1947 Publication au Journal Officiel 14/04/2023 Dernière déclaration 14/04/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.