COMITE DES FETES DE L'EPINE Active L' Épine Comités des fêtes W511000767 Créée en 2001 animation du village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège L' Épine (51460) Identifiants RNAW511000767 HIST.0511004785 Historique Créée le 09/11/2001, dernière déclaration le 02/07/2014 4 évènements 09/11/2001 Création 01/12/2001 Publication au Journal Officiel 02/07/2014 Dernière déclaration 16/07/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.