SOCIETE DE CHASSE DE L'EPINE

Active L' Épine 1958-11-20
M

Mission

Location de terrains et bois pour la chasse sur le territoire de la commune de l'Epine et territoires limitrophes avec faculté de séparation en secteurs, l'exercice de la chasse sur ces biens par les membres de l'association, la répression du maraudage, du braconnage et généralement la protection et la défense du droit de chasse de ses adhérents, et le repeuplement du gibier

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

L' Épine (51460)

Associations de L'Épine

Contact

#

Identifiants

RNA
W511000014
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0511001177
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 511P

Activité

chasse pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr