COMITE DES FETES DE SAINT ANDRE DE L'EPINE Active Saint-André-de-l'Épine Comités des fêtes W504003151 Créée en 2014 créer des animations dans la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-André-de-l'Épine (50680) Identifiants RNAW504003151 Historique Créée le 20/11/2014, dernière déclaration le 20/11/2014 4 évènements 20/11/2014 Création 20/11/2014 Dernière déclaration 06/12/2014 Publication au Journal Officiel 06/06/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationRéclam le 12/12/2022 Retour du dossier le 6/06/2023 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.