SAUVEGARDE DU MONT CANEL ET AUTRES

Active Rouxeville 2004-03-11
M

Mission

aider les personnes résidentes, propriétaires et locataires à exercer leur pouvoir de citoyens en vue d'assurer la défense et l'amélioration de leur qualité de vie ; défendre leurs droits à un environnement sain et exempt de nuisances, à l'intégrité de la valeur de leur patrimoine et contre toute forme de pollution

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rouxeville (50810)

Associations de Saint-Jean-d'Elle

Siège INSEE

5 LD LE MONT CANEL, 50810 SAINT-JEAN-D'ELLE

Contact

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Identifiants

RNA
W504002775
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
453325078
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0504004257
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 504P

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

NAF : Gest. des jardins botaniques et zoolog. et des réserv. naturelles

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr