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LE GRAIN DE SABLE DE RAFFOVILLE

Activité

Projet porté

lutter contre l'implantation d'une carrière de sable à Sainteny, qui causerait, nuisances et insécurité et qui provoquerait des dommages irréversibles pour l'environnement et tout particulièrement pour la qualité de l'eau, en cas de recours, l'association se réserve le droit d'ester en justice, pour ce faire, elle sera représentée par la présidente ou par le vice-président, sur décision du bureau

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

Commune

Sainteny (50500)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W504002708

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0504004150

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 504P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun