DYNAMIQUE POUR TOUS Active Saint-Hilaire-Petitville Animation quartier W504002626 Créée en 2001 observer et d'être force de proposition dans la gestion de la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Hilaire-Petitville (50500) Identifiants RNAW504002626 HIST.0504004029 Historique Créée le 26/03/2001, dernière déclaration le 26/03/2001 3 évènements 26/03/2001 Création 26/03/2001 Dernière déclaration 04/07/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animation quartier Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.