LES BRETELLES DE L'EPINE Active Bourguenolles Intérêts sectoriels Animation quartier W504002601 Créée en 2001 défense de l'environnement commercial et artisanal ainsi que l'accès à la gare SNCF Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bourguenolles (50800) Identifiants RNAW504002601 HIST.0504003994 Historique Créée le 23/03/2001, dernière déclaration le 23/03/2001 4 évènements 23/03/2001 Création 23/03/2001 Dernière déclaration 14/04/2001 Publication au Journal Officiel 02/07/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Intérêts sectoriels / Animation quartier Intérêts sectoriels 023040représentation d'intérêts économiques sectoriels Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.