M
Mission
grouper les propriétaires et les habitants de la commune qui seraient admis en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, sur le territoire où l'association possèdera le droit de chasse
Domaines
- chasse 👉 Saint-Lô Agglo
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Martin-de-Bonfossé (50750)Associations de Saint-Martin-de-Bonfossé
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W504002432
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0504003711
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 504P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr