COMITE DES FETES DE GOURFALEUR Active Gourfaleur Comités des fêtes W504002420 Créée en 1958 créer diverses manifestations dans la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Gourfaleur (50750) Identifiants RNAW504002420 HIST.0504002521 Historique Créée le 31/07/1958, dernière déclaration le 04/05/2012 4 évènements 31/07/1958 Création 22/08/1958 Publication au Journal Officiel 04/05/2012 Dernière déclaration 17/05/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDATE DE CREATION A VERIFIER Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.