ASSOCIATION DU BASSIN VERSANT DE LA HAUTE SIENNE

Activité

Projet porté

aider les exploitants agricoles implantés sur le bassin de la Haute Sienne à réaliser des travaux destinés à lutter contre la pollution des cours d'eau par les effluents de l'élevage en leur apportant conseils techniques dans la conception de leur projet et les sommes correspondantes à des subventions attribués par le Conseil Général de la Manche et toutes personnes publiques ou privées

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

• pollutions, assainissement - Les associations de ce domaine dans le département

• associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 18/12/1992 - Création de l'association
• 18/12/1992 - Dernière déclaration en date de l'association
• 06/01/1993 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 16/03/2012 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W504002186

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0504003335

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 504P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun