SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE DE LA MEAUFFE ET COMMUNE LIMITROPHES

Active La Meauffe 1965-11-09
M

Mission

grouper les propriétaires ou habitants de la commune, ainsi que les étrangers de la commune ou au territoire de la société qui seraient admis en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse, soit par apport de sociétaires, soit par cession ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Meauffe (50880)

Associations de La Meauffe

Contact

#

Identifiants

RNA
W504001813
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0504002248
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 504P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr