COMITE DES FETES DE SAINT FROMOND Active Saint-Fromond Comités des fêtes W504001572 Créée en 1980 organiser les festivités de la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Fromond (50620) Identifiants RNAW504001572 HIST.0504002142 Historique Créée le 14/01/1980, dernière déclaration le 23/06/2023 4 évènements 14/01/1980 Création 24/01/1980 Publication au Journal Officiel 23/06/2023 Dernière déclaration 19/10/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationPas de récepissé de création dans dossier papier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.