LES PANIERS NORMANDS Active Troisgots Véhicules anciens W504001082 Créée en 2011 encourager la pratique du side-car Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Troisgots (50420) Identifiants RNAW504001082 Historique Créée le 08/03/2011, dernière déclaration le 23/10/2012 4 évènements 08/03/2011 Création 19/03/2011 Publication au Journal Officiel 23/10/2012 Dernière déclaration 24/04/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Véhicules anciens Véhicules anciens 007030collectionneurs de véhicules, clubs amateurs de voitures anciennes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.