COMITE DES FETES DE TROISGOTS Active Troisgots Comités des fêtes W504000753 Créée en 1965 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Troisgots (50420) Identifiants RNAW504000753 HIST.0504002920 Historique Créée le 03/11/1965, dernière déclaration le 15/03/2023 4 évènements 03/11/1965 Création 26/11/1965 Publication au Journal Officiel 15/03/2023 Dernière déclaration 18/03/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationPAS DE STATUTS DANS DOSSIER PAPIER RECLAM LE 6/08/2024 Retour dossier le 28/01/2025 avec flyer pour faire dde en ligne.Retour du dossier le 18/03/2025 avec flyer pour faire dde en ligne modif D (manq liste D). SD Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.