M
Mission
mettre à disposition des particuliers une parcelle de terre pour y pratiquer le jardinage pour leurs propres besoins et ceux de leurs famille à l'exclusion de tout usage commercial
Domaines
- jardins ouvriers, floralies 👉 Saint-Lô Agglo
@
Commune & Contact
Commune
Agneaux (50180)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W504000739
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 504P
Observation : RECLAM LE 21/08/2024 Retour dossier le 28/01/2025 avec flyer pour faire dde en ligne.
Activité
jardins ouvriers, floralies
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr