COMITE DES FETES DU HOMMET D'ARTHENAY Active Le Hommet-d'Arthenay Activités festives W504000679 Créée en 1984 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Hommet-d'Arthenay (50620) Identifiants RNAW504000679 HIST.0504001940 Historique Créée le 04/05/1984, dernière déclaration le 05/10/2011 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 04/05/1984 Création 05/10/2011 Dernière déclaration 06/10/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Activités festives Activités festives 007040activités festives (soirées.) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationNOTE INFO BENEVOLES Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.