AMICALE DES ANCIENS COMBATTANTS, PRISONNIERS DE GUERRE MOBILISES, DEPORTES DU TRAVAIL ET SOLDATS D'ALGERIE Active Saint-Romphaire Militaires W504000474 Créée en 1967 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Romphaire (50750) Identifiants RNAW504000474 HIST.0504002493 Historique Créée le 28/03/1967, dernière déclaration le 19/02/2024 4 évènements 28/03/1967 Création 04/04/1967 Publication au Journal Officiel 19/02/2024 Dernière déclaration 10/06/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Militaires Militaires 038110associations de militaires, amicales, associations de conscrits Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.