COMITE DES FETES DE TERRE ET MARAIS

Active TERRE ET MARAIS 1991-12-09
M

Mission

promouvoir des réunions, manifestations et animations afin de ressérer les liens entre les habitants

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

TERRE ET MARAIS (50500)

Associations de Terre-et-Marais

Siège INSEE

50620 TRIBEHOU

Contact

#

Identifiants

RNA
W504000066
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
411652316
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0504003242
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 504P

Observation : RECLAM LE 27/07/2023 Retour du dossier le 15/02/2024

Activité

clubs de loisirs, relations

NAF : Activités de soutien au spectacle vivant

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr