LA VERGUIERE Active Hauteville-sur-Mer Patrimoine Intérêts maritimes W503005896 Créée en 2020 sauvegarde du patrimoine maritime ; hivernages Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Hauteville-sur-Mer (50590) Identifiants RNAW503005896 Historique Créée le 07/10/2020, dernière déclaration le 07/10/2020 4 évènements 07/10/2020 Création 07/10/2020 Dernière déclaration 24/10/2020 Publication au Journal Officiel 24/10/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Patrimoine / Intérêts maritimes Patrimoine 010000préservation du patrimoine Intérêts maritimes 023022associations d'intérêts maritimes, marins Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.