LA BOULE HAUTAISE Active Hauteville-sur-Mer Pétanque W503005818 Créée en 2019 pratiquer les jeux de boules à HAUTEVILLE SUR MER Contact ANNUAIREhauteville-sur-mer.fr/fr/annuairemairie
Données officielles Sources / RNA / Mairie de Hauteville-sur-Mer Siège Hauteville-sur-Mer (50590) Identifiants RNAW503005818 Historique Créée le 14/11/2019, dernière déclaration le 14/11/2019 4 évènements 14/11/2019 Création 14/11/2019 Dernière déclaration 30/11/2019 Publication au Journal Officiel 12/03/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationRetour du dossier le 12/03/2025 avec flyer pour faire dde en ligne modif D (manq sign sur PV + manq liste D). SD Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Hauteville-sur-Mer : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune