AMICALE DE CHASSE COMMUNALE DE MONTCHATON

Active Montchaton 2012-07-18
M

Mission

grouper les propriétaires ou habitants de la commune ainsi que les hors-commune au territoire de l'amicale qui seraient admis en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'amicale possède le droit de chasse soit par apport de sociétaires soit par cessions

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montchaton (50660)

Associations de Orval sur Sienne

Contact

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Identifiants

RNA
W503002130
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 503S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr