C' HAYE Z' ARTS Active La Haye-du-Puits Arts graphiques W503002086 Créée en 2011 programmer et organiser des activités de loisirs artistiques Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Haye-du-Puits (50250) Identifiants RNAW503002086 Historique Créée le 14/12/2011, dernière déclaration le 26/12/2013 4 évènements 14/12/2011 Création 24/12/2011 Publication au Journal Officiel 26/12/2013 Dernière déclaration 24/04/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Arts graphiques Arts graphiques 006020arts graphiques, bande dessinée, peinture, sculpture, architecture Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationRetour dossier du 2/06/14 modif dirigeants Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.