ASSOCIATION DES ELEVEURS D'HEUGUEVILLE SUR SIENNE Active Heugueville-sur-Sienne Défense & Sauvegarde Agriculture W503001887 Créée en 2004 perpétuer le droit de pacage sur les herbus Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Heugueville-sur-Sienne (50200) Identifiants RNAW503001887 HIST.0503003747 Historique Créée le 05/04/2004, dernière déclaration le 15/01/2008 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 05/04/2004 Création 15/01/2008 Dernière déclaration 29/09/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde / Agriculture Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Agriculture 023020associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.