EN VOITURE SIMONE Active Hauteville-sur-Mer Musique W503001803 Créée en 2001 promouvoir la musique populaire Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Hauteville-sur-Mer (50590) Identifiants RNAW503001803 HIST.0503003542 Historique Créée le 10/07/2001, dernière déclaration le 24/12/2001 4 évènements 10/07/2001 Création 04/08/2001 Publication au Journal Officiel 24/12/2001 Dernière déclaration 16/09/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Musique Musique 006030chant choral, musique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :2002-02-16 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.