ASSOCIATION CANTONALE DES ANCIENS COMBATTANTS DE CERISY LA SALLE Active Cerisy-la-Salle Anciens combattants W503001587 Créée en 1994 defendre leurs interets moraux et materiels Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cerisy-la-Salle (50210) Identifiants RNAW503001587 HIST.0503003022 Historique Créée le 10/08/1994, dernière déclaration le 10/08/1994 4 évènements 10/08/1994 Création 10/08/1994 Dernière déclaration 24/08/1994 Publication au Journal Officiel 02/08/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.