PEPA - PEUPLES ET PATRIMOINE Active Montcuit Patrimoine Jumelages W503001566 Créée en 1995 relier les peuples et leur patrimoine Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montcuit (50490) Identifiants RNAW503001566 HIST.0503003088 Historique Créée le 26/07/1995, dernière déclaration le 26/07/1995 4 évènements 26/07/1995 Création 26/07/1995 Dernière déclaration 16/08/1995 Publication au Journal Officiel 02/08/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Patrimoine / Jumelages Patrimoine 010000préservation du patrimoine Jumelages 009050jumelages, échanges culturels, organisation d'échanges linguistiques, échanges culturels au plan international Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.