ASSOCIATION SPORTIVE DE LA BAIE Active Longueville Sports mécaniques W503001553 Créée en 1995 pratiquer tous sports mécaniques Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Longueville (50290) Identifiants RNAW503001553 HIST.0503003056 Historique Créée le 29/01/1995, dernière déclaration le 29/01/1995 4 évènements 29/01/1995 Création 29/01/1995 Dernière déclaration 01/03/1995 Publication au Journal Officiel 01/08/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.