SOCIETE DE CHASSE "LA SAINT HUBERT"

Active Monthuchon 1962-09-03
M

Mission

mettre en commun le droit de chasse sur les terrains dont les associés sont propriétaires et sur les terrains communaux ; réprimer le braconnage, détruire les nuisibles et repeupler en gibier ; défendre la propriété et le respect des récoltes ; défendre les intérêts des associés

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Monthuchon (50200)

Associations de Monthuchon

Contact

#

Identifiants

RNA
W503001350
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0503002728
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 503S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier. RECLAM LE 6/12/2023 Retour du dossier le 21/05/2024

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr