AMICALE DES ANCIENS COMBATTANTS DE QUETTREVILLE-SUR -SIENNE Active Quettreville-sur-Sienne Anciens combattants W503001237 Créée en 2000 organiser des cérémonies et des manifestations Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Quettreville-sur-Sienne (50660) Identifiants RNAW503001237 HIST.0503003446 Historique Créée le 07/11/2000, dernière déclaration le 08/06/2011 4 évènements 07/11/2000 Création 09/12/2000 Publication au Journal Officiel 08/06/2011 Dernière déclaration 06/09/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationSans réponse retour dossier le 6/09/2018 (manq liste des dirigeants, PV) Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.